La norme penelop s'articule sur un périmètre comprenant différentes offres de produits financiers et couvre tous les flux relatifs au :

1 - Périmètres métiers :

- aux comptes bancaires (comptes courants, comptes titres, compte à termes)

- à l'épargne retraite (épargne salariale, madelin, PERP)

- aux contrats d'assurances (assurance vie, prévoyance)

- à l'immobilier papier (SCPI)

- aux FIP (Fonds d'Investissement de Proximité) et FCPI (Fonds Commun de Placements dans l'Innovation)

Ce périmètre d'action permet à la norme penelop d'agir sur un certain nombre de données. Le schéma ci-dessous représente les entités opérationnelles qui contiennent les diverses codifications utilisées (codes des pays, des devises, types d'événements...).

2 - Périmètres données :

- signalétique des personnes physiques et morales liées à un contrat.

- comptes bancaires, épargne retraite, contrat d'assurance-vie.

- possibilité de regroupements par poches profil de gestion, nantissement...

- données de commission perçues - option.

- opérations :

• opérations globales montant investi ou désinvesti.
• détails des opérations, liste des supports sur lesquels les fonds sont investis ou désinvestis.
• fourniture d'un historique des opérations, depuis l'origine pour les contrats d'assurance-vie.
• gestion des opérations annulées.

Modèle général des données penelop.

Nous avons une PERSONNE physique ou morale jouant un rôle dans le contrat. Les enregistrements "personne" doivent pouvoir être facilement rapprochés, notamment pour des clients ayant des placements auprès de plusieurs établissements : les nom, prénom, date de naissance sont à cet égard essentiels.

RÔLE : Les personnes figurant dans un compte (notamment dans le cadre d'assurance-vie) peuvent avoir divers rôles : souscripteur, assuré, payeur de primes, adhérent, bénéficiaire (en cas de vie, de décés). Pour un même contrat, on trouvera autant de personne_rôle distincts qu'il y a de personnes différentes.

Le rôle "bénéficiaire" n'est pas pris en compte. Si une personne intervient dans deux contrats différents, on aura deux instances de personne_rôle.

             o   CONTRAT (ou COMPTE) : relié à 1 ou n personne_rôle.

Le SUPPORT COMPOSANT matérialise la ligne de situation d'un contrat : ligne d'information sur un titre détenu, avec notamment le nombre de parts et la valeur de cotation. Il peut y avoir plusieurs lignes pour un même support (ie, pour un même code ISIN), en raison par exemple de modalités de souscription d'actions sur un compte titre. Ces lignes auront un identifiant unique distinct, donc, du code ISIN.

Pseudo Valeur Mobilière (pseudo VM) : le support_composant sera également utilisé pour stocker des lignes hors unités de compte : solde espèce de compte titre, actif général, fonds euros et avances en cours notamment. Par convention, les supports fictifs cotent tous 1,00€ et c'est le nombre de parts qui permet d'indiquer le montant, positif ou négatif.

Le SUPPORT INFORMATIONS GENERALES stocke l'information générale sur la valeur (OPCVM, titre vif, voire pseudo VM évoqué plus haut). On trouvera notamment, pour les OPCVM, la société gérante, ainsi que des liens (URL) pour information.

L'EVENEMENT GLOBAL : il en existe de 1 (souscription) à n pour un contrat donné. On ne recense que les événements dits "monétaires" c'est-à-dire ayant un impact sur les données économiques du contrat.

En termes plus rigoureux : "toute modification, apparition ou disparition d'une instance de support_composant doit être accompagnée d'un événement global" (mais la réciproque est fausse pour les produits de prévoyance). Outre les événements classiques comme les versements, retraits et arbitrages, on trouvera également les opérations sur titres (OST), les distributions de revenus de toutes sortes (dividendes, participation aux bénéfices...) ainsi que les octrois ou remboursements d'avances.

L'EVENEMENT DETAIL matérialise la décomposition sur chaque support d'un événement global. Il y a donc 1  à n événements détails pour un événement global. Un événement détail est un flux, positif ou négatif, d'un certain nombre de parts sur une ligne d'investissement ("support informations générales" identifié par son code interne penelop).

La GARANTIE stocke l'information afférente aux garanties du contrat. Utilisé pour les contrats de prévoyance et les options en vie universelle.

L'INTERMEDIAIRE fait référence à l'entité commerciale en charge du client (ou commissionnée). Il peut s'agir d'un conseiller ou d'un réseau entier, selon le cas. L'entité est modélisée sous forme hiérarchique ou récursive (façon nomenclature) permettant de stipuler n niveaux hiérarchiques.

Enfin, nous avons la COMMISSION. Celle-ci est liée de façon systématique à la structure commerciale (soit à l'intermédiaire qui reçoit le bordereau de commission) et éventuellement à un conseiller. On trouvera en général une référence au contrat, à l'événement (commission sur flux), à l'intermédiaire commissionné ainsi que les dates et montant.

NB : La transmission des bordereaux de commissions sous forme de fichier informatique fait l'objet d'un engagement ELCE (engagement le cas échéant) dans le cadre de cet accord.